Réforme pénale

Constat

Dire la vérité, c'est avouer et se condamner ; mentir, c'est créer une ambiguïté et se protéger.
C'est-à-dire que nous vivons dans une société qui se prétend vertueuse, mais qui récompense le mensonge et condamne l'honnêteté. L'ennui est que le mensonge coûte de l'argent aux contribuables, prive les victimes de justice, et laisse le mal ronger la personne coupable.

Le juge, l'accusé et la victime font une partie de Menteur.

Proposition monarchiste

Nous mettons fin ici à ce jeu de dupes, en instaurant un système où l'intérêt de l'accusé coïncide avec celui de la morale et de la société.

Les couloirs de vérité

Plutôt que d'avoir une peine maximale pour un crime donné qui laisse toute latitude aux juges dans leurs décisions, le crime disposera désormais de peines minimales et maximales selon le couloir de vérité dans lequel se trouvera l'accusé déclaré coupable. Le couloir de vérité sera constitué de deux éléments que sont les circonstances et les aveux.

  • Circonstances
    • aggravantes
    • normales
    • atténuantes
  • Aveux
    • Avant arrestation
    • Après l'arrestation
    • Inexistants

Le maximum d'un couloir de vérité doit toujours être inférieur au minimum du niveau supérieur. En conséquence de quoi le minimum d'un couloir de vérité sera toujours supérieur au maximum du niveau inférieur. L'honnêteté sera donc mécaniquement toujours plus avantageuse que le mensonge.

Hiérarchie des couloirs de vérité, du plus grave au moins grave
Circonstances Aveux Sanction
Aggravantes Sans aveux Forte haute
Aveux après arrestation Forte
Aveux avant arrestation Forte basse
Normales Sans aveux Moyenne haute
Aveux après arrestation Moyenne
Aveux avant arrestation Moyenne basse
Atténuantes Sans aveux Faible haute
Aveux après arrestation Faible
Aveux avant arrestation Faible basse

Droit de cachet et grâce royale

En dernier recours, et parce que les effets de manche ont toujours la possibilité de mener le juge à se fourvoyer quant à la gravité des faits et à la sincérité des aveux, mais aussi parce qu'il est toujours possible que la loi ne couvre pas parfaitement certaines réalités, alors nous offrons au pouvoir exécutif les possibilités suivantes :

  • Droit de cachet
    • Possibilité de requalifier le couloir de vérité pour aggraver le cas.
    • Possibilité d'aggraver la sanction au sein du couloir de vérité.
    • Possibilité d'ajouter une peine non prévue à la loi, telle que l'exil à la sortie de prison ou la déchéance de citoyenneté.
  • Grâce royale
    • Possibilité de requalifier le couloir de vérité pour atténuer le cas.
    • Possibilité d'atténuer la sanction au sein du couloir de vérité.
    • Possibilité de retirer une peine prévue à la loi, telle que l'incarcération pour ne garder que l'amende.

Ce dernier recours ne peut avoir lieu qu'en cas de saisine par une partie au procès, ou par demande d'un nombre minimum de nobles de charge, ou par demande populaire suffisamment importante en son nombre et en sa représentation territoriale.

Toute demande arbitraire répétée par les mêmes entités verra sanctionnées les personnes ou organisations derrière ces saisines.